Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU LE PIAT
CAVE COOPERATIVE DE TAURIAC société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
1383786
Date de dépôt :
04/12/1986
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
04/12/2006

Présentation de la marque CHATEAU LE PIAT

Déposée le 4 décembre 1986 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE COOPERATIVE DE TAURIAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU LE PIAT »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE COOPERATIVE DE TAURIAC domicilié(e) 33710 TAURIAC (dossier no 2317852) - 33710 - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 022 842 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE COOPERATIVE DE TAURIAC domicilié(e) 33710 TAURIAC (dossier no 2317852) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LE PIAT est expirée depuis le 4 décembre 2006.

CAVE COOPERATIVE DE TAURIAC a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HOURTOU , CHATEAU LE PIAT , CHATEAU LE ZARA , CHATEAU LE ZARA


CAVE COOPERATIVE DE TAURIAC société coopérative agricole - 33710 TAURIAC (dossier no 2317852) - 33710 - France - SIREN 782022842


CAVE COOPERATIVE DE TAURIAC - 33710 TAURIAC (dossier no 2317852) - France


Renouvellement sans limitation le 23 juin 2006 n°2317852 - Publication au BOPI 2006-06-23

Demande de renouvellement le 8 juillet 2011 n°2475342 - Publication au BOPI 2011-07-08

Renouvellement sans limitation n°2072140 - Publication au BOPI 1996-33

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20

Inscription le 13 septembre 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°557641 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-13

Inscription le 26 octobre 2017 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°710468 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-10-26

Inscription le 28 décembre 2017 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°713985 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-12-28

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU LE PIAT"